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 REGLEMENT INTERIEUR CPB 2012 - AG du 27/06/12

ARTICLE 1 : BUT

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement de l’association CYRANO PLONGÉE BERGERAC. Le club est affilié à la Fédération Française d’Études et de Sports Sous-marins. Il est donc tenu de respecter les normes fédérales régissant les activités subaquatiques.

L’adhésion au club CYRANO PLONGÉE BERGERAC entraîne l’acceptation sans restriction des dispositions de ce règlement.

ARTICLE 2 : COMPOSITION (article 4 des statuts)

L’association est composée de :

  • ·     Membres actifs ayant acquitté leur cotisation ;
  • ·     Membres temporaires, qui ne fréquenteront le club qu’au maximum trois mois consécutifs par an ;
  • ·     Membres bienfaiteurs ;
  • ·     Membres d’honneur choisis par le Comité Directeur parmi les personnes ayant rendu des services à l’association.

ARTICLE 3 : ADHÉSION

La demande d’adhésion fait l’objet d’une décision du Comité Directeur de CYRANO PLONGÉE BERGERAC.

Cette demande comporte :

  • ·     L’engagement de respecter les statuts et règlements intérieurs ;
  • ·     Une autorisation parentale pour les moins de 18 ans ;
  • ·     Un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée sous-marine (délivré conformément à la réglementation fédérale en vigueur au moment de l’adhésion).

LA DEMANDE DOIT ÊTRE ACCOMPAGNÉE DU MONTANT DE LA COTISATION.

En cas de refus d’adhésion par le Comité Directeur, ce montant est remboursé au demandeur.

ARTICLE 4 : participation aux assemblees generales ordinaires et extraordinaires

Seuls les membres actifs, à jour de leur cotisation pour l’année en cours pourront participer aux travaux et aux votes des assemblées générales.

ARTICLE 5 : COMITÉ DIRECTEUR

Le Comité Directeur administre CYRANO PLONGÉE BERGERAC. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale et qui ne sont pas contraires à la loi ou aux statuts.

  • ·     Il étudie toute modification statutaire avant qu’elle ne soit soumise pour approbation à l’Assemblée Générale Extraordinaire.
  • ·     Il élabore le règlement intérieur et le soumet à l’Assemblée Générale pour toute modification éventuelle.
  • ·     Il élit le bureau à bulletin secret, conformément à l’article 7 des statuts,
  • ·     Il veille au respect des règlements fédéraux,
  • ·     Il contrôle la gestion et l’activité du club,
  • ·     Il entérine toute décision des commissions,
  • ·     Il prononce toute sanction envers un licencié (commission de discipline),
  • ·     Il nomme les responsables de commission,
  • ·     Il entretient toutes les relations utiles avec les pouvoirs publics.
  • ·     Les membres du Comité Directeur peuvent assister de droit et avec voix consultative à toutes les réunions des différentes commissions.
  • ·     Le Comité Directeur se réunit au moins une fois chaque trimestre sur convocation de son Président ou sur demande de plus de la moitié des membres qui le composent.
  • ·     A la fin de chaque réunion, il est décidé de la date de la prochaine réunion.
  • ·     Tout membre du Comité Directeur ayant trois absences non excusées dans l’année verra sa situation examinée par le comité directeur.

Présence aux réunions :

ARTICLE 6 : BUREAU

Le président :

  • ·     Il détient les pouvoirs les plus étendus, sans toutefois pouvoir aller à l’encontre des décisions de l’Assemblée Générale ou du Comité Directeur.
  • ·     Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile auprès des Pouvoirs Publics.
  • ·     Il peut déléguer ses pouvoirs pour des objets définis et limités.
  • ·     Il convoque les assemblées générales, les réunions du Comité Directeur et du Bureau et il les préside de droit.
  • ·     En cas de partage de voix dans un vote, sa voix est prépondérante.

Le président adjoint

Il seconde le Président et le remplace dans ses fonctions et ses droits en cas d’absence ou d’empêchement.

Le vice-président

Il peut représenter le Président ou le Président-Adjoint en cas d’empêchement de ces derniers

Le secrétaire

  • ·     Il est chargé des convocations, de la correspondance courante, de l’établissement des procès verbaux ;
  • ·     Il assure l’expédition des affaires courantes ;
  • ·     Il est assisté dans ses fonctions par un secrétaire adjoint.
  • ·     Il est responsable des fonds de CYRANO PLONGÉE BERGERAC ;
  • ·     Il prépare chaque année le budget prévisionnel qu’il soumettra au dernier Comité Directeur précédant l’Assemblée Générale. Il le soumettra ensuite à l’approbation de l’Assemblée Générale.
  • ·     Il surveille l’exécution de ce budget.
  • ·     Il établit en fin d’exercice les comptes de gestion et le bilan.
  • ·     Il soumet les comptes et le bilan au Comité Directeur pour approbation à l’assemblée générale.
  • ·     Il donne son avis sur toute proposition instituant une dépense nouvelle.
  • ·     Il délivre les bons de commande à la personne chargée par le Comité Directeur d’effectuer des achats pour le club.
  • ·     Il est assisté dans ses fonctions par un Trésorier adjoint.
  • ·     Le Comité Directeur désigne deux commissaires aux comptes qui contrôleront la trésorerie du club quinze jours avant les assemblées générales du club.

Le trésorier

 

Les membres du bureau disposent d'une enveloppe de 300 € pour effectuer des achats ponctuels sans en référer au préalable au Comité Directeur.

ARTICLE  7 : COMMISSIONS

A- 1 : Le Comité Directeur peut créer ou supprimer au sein de CYRANO PLONGÉE BERGERAC toute commission, mais il peut également créer tout groupe de travail temporaire.

Ce sont des organismes internes au club. Leur rôle est :

D’étudier les questions relevant de leur discipline, de promouvoir leur développement, de préparer les programmes et les décisions nécessaires, d’étudier un problème précis dont ils ont été chargés par le Comité Directeur.

Ces commissions doivent être en accord avec les statuts du club, le règlement du club et les règles générales (notamment en ce qui concerne la sécurité) de la FFESSM.

Dans tous les cas, leur fonction de gestion et de proposition reste tributaire de la décision du Comité Directeur du club.

A – 2 Les commissions présentent obligatoirement leur bilan et prévisions d’activités une fois par an en assemblée générale dans le cadre de l’assemblée générale du club.

A – 3 La commission délibère sur toutes les questions de compétence de la commission et sur les propositions à soumettre à l’agrément du Comité Directeur.

A – 4 Le Comité Directeur élit à bulletin secret pour un an, le responsable et le responsable adjoint de la commission.

Le responsable de la commission peut alors présenter une liste de membres, le comité directeur se prononce sur les membres de cette liste à bulletin secret.

A – 5 Chaque commission se réunit aussi souvent que nécessaire pour remplir son objet.

A – 6 Les propositions des commissions sont soumises à l’agrément du Comité Directeur qui seul a le pouvoir de les rendre exécutoires.

A – 7 Le Comité Directeur doit dans la mesure du possible saisir ou consulter chaque commission sur tout problème relevant de sa compétence.

A – 8 Les responsables de commissions peuvent, par ailleurs, cumuler leur fonction avec celles de membre du Comité Directeur et membre du Bureau du club. Sinon, ils siègent au Comité Directeur avec voix consultative sur invitation de celui-ci.

A – 9 Les convocations, pour toutes les réunions des commissions, doivent être envoyées ou remises 8 jours francs avant ces dernières et comporter obligatoirement l’ordre du jour. Elles devront être également envoyées ou remises aux membres du Comité Directeur.

A – 10 Pour les demandes des commissions ne nécessitant pas une réunion et un délai de préavis, le Président ou un des membres du Comité Directeur, à la demande du Président, fait signer une fiche d’approbation aux membres du Comité Directeur.  La demande de la commission est acceptée à la majorité des signatures.

 

A – 11 Les procès-verbaux des réunions des commissions doivent être portés à la connaissance de tous les membres du Comité Directeur du club, copie doit être adressée au secrétariat du club.

A – 12 Règlement intérieur des commissions.

a) Les textes des règlements intérieurs des commissions, ainsi que leurs modifications, annexes ou additifs éventuels, doivent être approuvés par le Comité Directeur qui seul a pouvoir de les rendre exécutoires.

b) Si pour assurer leur activité, leur promotion, leur développement, les commissions doivent faire appel à des personnes morales ou physiques non membres du club intervenant au sein du club, l’accord préalable du Comité Directeur sera indispensable.

c) Ces règlements intérieurs ne peuvent être en opposition avec les règlements et les statuts du club.

La Commission technique du club

Le responsable de la commission technique est au minimum E3, son adjoint est au minimum N II, titulaire du N5.

Elle a pour objet tout ce qui relève de la pratique, de l’enseignement, des brevets, de la réglementation et du développement de la plongée en scaphandre autonome ainsi que de l’ensemble du matériel mis en œuvre.

Toute formation ou sortie sera soumis à l’autorisation du Président.

À l’occasion du passage d’examens ou de brevets fédéraux, les membres du jury doivent obligatoirement posséder la licence fédérale en cours et, en ce qui concerne ceux d’entre eux qui ont la qualification de moniteurs, un certificat médical de non contre indication délivré par un médecin dont la qualification spécifique est reconnue par la fédération.

Le Président du jury doit vérifier avant le début de l’examen que ces conditions sont bien remplies.

La Commission nitrox du club

Le responsable de la commission nitrox est au minimum un moniteur E3 nitrox confirmé.

Elle a pour objet tout ce qui relève de la pratique, de l’enseignement, des brevets, de la réglementation et du développement de la plongée nitrox en scaphandre autonome ainsi que de l’ensemble du matériel nitrox mis en œuvre avec son entretien et son utilisation.

Elle doit travailler en collaboration avec la commission technique et la commission matériel ou les autres commissions du club pour le développement de la plongée en scaphandre autonome.

Toute formation ou sortie sera soumis à l’autorisation du responsable de la commission technique et du Président.

À l’occasion du passage d’examens ou de brevets fédéraux, les membres du jury doivent obligatoirement posséder la licence fédérale en cours et, en ce qui concerne ceux d’entre eux qui ont la qualification de moniteurs, un certificat médical de non contre indication délivré par un médecin dont la qualification spécifique est reconnue par la fédération.

Le Président du jury doit vérifier avant le début de l’examen que ces conditions sont bien remplies.

La commission matériel du club

Le responsable de la commission matériel est au minimum un niveau II titulaire de la qualification TIV.

Le responsable de cette commission peut désigner des assistants matériel pour un an.

Elle a pour objet tout ce qui relève de l’entretien, de l’utilisation, de la délivrance, de la responsabilité de tout le matériel nécessaire à la commission technique pour le développement de la plongée en scaphandre autonome.

La commission photo vidéo du club

Le responsable de la commission photo vidéo est au minimum un niveau II de plongée.

Elle a pour objet tout ce qui relève de la formation photo vidéo, de l’entretien, de l’utilisation, de la délivrance, de la responsabilité de tout le matériel nécessaire de la commission photo vidéo. Elle doit travailler en collaboration avec la commission technique et la commission matériel pour le développement de la plongée en scaphandre autonome photo vidéo ou en PMT en piscine comme en milieu naturel. Toute formation ou sortie sera soumise à l’avis du responsable de la commission technique et du Président.

La formation est ouverte à partir du niveau I en piscine et du niveau II en milieu extérieur.

La commission voyage animation club

Le responsable de la commission voyage animation est au minimum un niveau II.

Elle a pour objet tout ce qui relève de la recherche de sites, des meilleures offres de prix, de la logistique des voyages du club. Elle doit travailler en collaboration avec la commission technique et la commission matériel pour le développement de la plongée en scaphandre autonome ou en PMT dans le cadre de la pratique en milieu aquatique. Toute sortie sera soumise à l’avis du responsable de la commission technique et du Président.

Le club Cyrano Plongée Bergerac, par l’intermédiaire de sa commission voyage animation, ne sera en aucun cas organisateur de voyage. Il se contentera de fournir à ses adhérents tous les renseignements utiles, pour que ceux-ci puissent entrer en relation avec une structure indépendante de voyages, de transport, de plongée ou d’hébergement.

La commission biologie du club

Le responsable de la commission biologie est au minimum un niveau II avec qualification bio.

Elle a pour objet tout ce qui relève de la formation biologie, de l’entretien, de l’utilisation, de la délivrance, de la responsabilité de tout le matériel nécessaire de la commission biologie.

Elle doit travailler en collaboration avec la commission technique et la commission matériel ou les autres commissions du club pour le développement de la plongée en scaphandre autonome ou en PMT dans le cadre de la pratique en milieu aquatique. Toute formation ou sortie sera soumise à l’avis favorable du responsable de la commission technique et du Président, conformément au règlement du club.

En annexe du présent règlement figureront les règlements de chaque commission approuvés par le Comité Directeur.

La commission  de discipline du club

COMPOSITION ET DURÉE

  • Ø     Composition : Elle se compose de cinq personnes : quatre membres du comité directeur tirés au sort et du président. Deux suppléants également tirés au sort seront désignés pour siéger en cas d’absence justifiée et prolongée des membres.
  • Ø     Durée : Elle est renouvelée chaque année, toutefois les dossiers en cours au jour du renouvellement sont traités par la formation précédente.
COMPÉTENCE

La commission de discipline est appelée à connaître de tous litiges ayant pour origine l’activité, l’objet social de l’association, ses adhérents. Elle rend ses décisions en premier ressort.

PROCÉDURE

  • Ø     Saisine : Elle peut être saisie soit par le Président, l’un des membres du bureau, l’un des adhérents.
  • Ø     Forme : La saisine s’opère par courrier expédié au Président de l’association, ce dernier doit en accuser réception. La saisine doit obligatoirement comporter des motivations précises et un résumé des demandes.
  • Ø     Délais : Dès réception le Président doit réunir la commission de discipline, au plus tard dans les trente jours de la saisine et convoquer les parties.
  • Ø     Convocation : Un courrier AR doit convoquer les parties, il doit exposer au défendeur :
  1. 1.      Les motifs précis de sa convocation : tels qu’exposés dans la saisine,
  2. 2.      La possibilité qu’il a de se faire assister ou représenter par toute personne de son choix,
  3. 3.      Le fait qu’une absence de présence ou représentation pourrait le faire condamner à une sanction provisoire ou définitive sous réserve d’appel de sa part

DEROULEMENT DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE

  • Ø     Les membres : les membres de l’association peuvent assister à son déroulement qui est public.
  • Ø     La commission : la commission ne peut se dérouler qu’en présence de la totalité de ses membres. Le président de l’association en assure la présidence.
  • Ø     Les parties : Il vérifie que les personnes convoquées sont bien présentes. Si l’une d’elles est absente, il en note le fait sur un cahier de séance tenu à cet effet (maladie, retour de courrier, etc.) Il s’assure de la qualité des représentants éventuels.
  • Ø     Exposé des faits :
  1. 1.      Le demandeur : le demandeur expose en premier les faits et griefs ayant provoqués la saisine de la commission de discipline. Si la saisine est le fait du Président ou d’un membre de la commission de discipline, ce dernier est remplacé par un membre du bureau tiré au sort.
  2. 2.      Le défendeur : Il présente à la commission ses arguments. Il a obligatoirement la parole en dernier.

Le président de la commission de discipline assure le bon déroulement et le respect de la contradiction lors de la réunion. Il clôture les débats et indique la date à laquelle la décision sera expédiée aux parties.

DECISION et NOTIFICATION

  • Ø     Décision : la commission doit obligatoirement prendre une décision et la motiver suffisamment. La décision n’est rendue qu’après délibéré entre les membres et vote à bulletin secret des seuls membres de la commission ; chaque membre ayant une seule voix.
  • Ø     Notification : cette décision est notifiée par courrier AR aux parties. Ceux-ci ayant une possibilité d’appel devant la commission de discipline du CIALPC.

ARTICLE 8 : ORGANISATION DES SÉANCES EN PISCINE

  • ·     Les entraînements se déroulent sous la responsabilité du responsable de bassin ou du responsable technique, dans le respect du règlement intérieur de la piscine. Tout membre est tenu de respecter les installations mises à la disposition du club.
  • ·     CYRANO PLONGÉE BERGERAC offre à ses adhérents la possibilité de pratiquer un entraînement de loisir ou de suivre une formation. Si l’adhérent choisit de suivre une formation, il doit respecter les horaires et la discipline du groupe de formation, participer au chargement et au déchargement du matériel.
  • ·     Si l’adhérent choisit de pratiquer un entraînement de loisir, il ne le fait pas seul (il est interdit de plonger ou de pratiquer l’apnée seul  et sans surveillance spécifique de surface.  L’apnée statique est interdite).
    • ·     Le matériel sera utilisé en priorité par les groupes en formation.
    • ·     Chaque adhérent répond du matériel prêté.
    • ·     Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration de tout bien personnel.

ARTICLE 9 : ORGANISATION DES SORTIES CLUB

Définition de la plongée club :

Cette plongée fait l’objet d’une inscription dans le classeur des sorties. Elle se déroule dans le respect de l’arrêté du 22 juin 1998. Le cahier porte la signature du Président et celle du responsable technique responsable de la sortie. (Voir proposition de fiche « sortie club » en annexe).

Le matériel est utilisé en priorité pour les sorties club.

  • ·     Le nombre maximum d’inscriptions est, pour chaque sortie, fixé en fonction du nombre d’encadrants.
  • ·     Les horaires et conditions de prise en charge et de réintégration du matériel « club » sont fixés conjointement par le responsable matériel et le responsable de la sortie.
  • ·     Chaque adhérent est responsable du matériel prêté (dégradation, perte, vol) jusqu’à sa réintégration dans le local technique.
  • ·     Lors des sorties techniques et des examens, les frais d’encadrement (transport, hébergement, nourriture et l’essence pour les zodiacs) seront répartis entre les participants à la sortie.
  • ·     Chaque niveau de formation doit avoir des dépenses équilibrées en dépenses et recettes, compte tenu d’une subvention éventuelle attribuée à chaque niveau. Il appartient au responsable de chaque niveau d’établir un budget prévisionnel, d’encaisser les recettes et de fournir les factures au Président ou au trésorier, pour les dépenses qui ne seraient pas payées directement par les stagiaires.
  • ·     Prise en charge des mineurs lors des sorties : la présence d’un parent ou d’un membre de la famille majeur sera requise pour toute sortie.
  • ·     La participation aux sorties entraîne l’acceptation sans restriction de ces dispositions.

ARTICLE 10 : TARIF 2012/2013

Tarif de base loisirs : 145 €

Tarif passager : 60 €

Frais technique de formation pour les NI, NII, NIII, NIV – 170 €

Tarif cadre, technicien, membre du CD ou formateur secourisme, photo, bio, vidéo : licence + assurance 90 €

Formations spécifiques : initiateur, TIV, bio, vidéo, photo : gratuites (rien à ajouter au tarif de base ou au tarif cadre selon le cas).

Cadre + formation (sauf nitrox) : 115 €

Tarif membre temporaire : 100 € (trois mois au maximum).

Enfants de moins de 12 ans : 85 €

Enfants de plus de 12 ans : 95 €

Formation nitrox simple : 50 €

Formation nitrox confirmé : 70 €

ARTICLE 11 : MATÉRIEL

PRÊT DE MATÉRIEL

  • ·     CYRANO PLONGÉE BERGERAC peut prêter du matériel uniquement à ses adhérents et dans le cadre des sorties club ou des sorties fédérales.
    • ·     En cas d’emprunt de matériel appartenant au club, l’adhérent devra signer une déclaration précisant qu’il s’engage sur l’honneur à ne plonger que dans les limites de ses prérogatives et dans le respect des statuts et règlements de la FFESSM.
    • ·     Tout matériel perdu ou détérioré sera remplacé aux frais de l’emprunteur.

 

 

GONFLAGES DES BLOCS – PRÊT DE MATÉRIEL

Sorties  "club"

Départ du club avec bloc gonflé gratuitement,

Gonflages suivants pris en charge par le plongeur, au tarif pratiqué par l’organisme qui effectuera les gonflages ou prise en charge par le club selon le cas.

Sorties personnelles

Il est possible de faire gonfler son bloc personnel au club dans le cadre d’une sortie personnelle à condition d’être au minimum NIII.

Bouteilles au pair

Tout adhérent qui prête sa bouteille au club bénéficie :

  1. 1.    de l’entretien courant de sa bouteille (joints, réglages...)
  2. 2.    d’une visite  annuelle effectuée par un technicien d’inspection visuelle (TIV)
  3. 3.    d’une participation au coût de la réépreuve hydraulique au prorata de la durée de prêt de la bouteille au club).

En cas de dégradation due à l’utilisation dans le cadre du club, les réparations seront conjointement à la charge du club et du responsable de la dégradation (après étude de la situation par le Comité Directeur).

Bouteilles personnelles

Le club en assure le gonflage sous réserve :

  1. 1.      Qu’elles soient enregistrées au club,
  2. 2.      Qu’elles soient à jour des réépreuves hydrauliques,
  3. 3.      Que leur propriétaire participe au nettoyage effectué lors de la visite annuelle.
  4. 4.      Quelles que soient leur capacité, les bouteilles peuvent être prises au pair.

 

PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’INSPECTION VISUELLE DES BLOCS DE PLONGÉE

Blocs CYRANO Plongée

Aux frais du club

Blocs au pair

Aux frais du club

Blocs personnels inscrits au club

Aux frais du club.

Nota : ne sont tivés par le club que les blocs des adhérents au club. Les anciens plongeurs peuvent toujours prendre une licence « passager » pour rester en conformité avec la réglementation sur les inspections visuelles.

Équipement plongeurs

  • ·     Chaque encadrant doit obligatoirement posséder l’équipement correspondant à sa qualification.
  • ·     Les plongeurs autonomes, en situation d’autonomie, doivent être munis d’un équipement de plongée permettant d’alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d’embout. Arrêté du 22 juin 1998 titre 4 - article 10

ARTICLE 12 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le Président ou le délégué du club peut être défrayé après accord du Comité Directeur, en partie ou en totalité des frais de déplacement pour représentation de l’association aux Assemblées Générales de la Fédération et des Comités.

Modifications au règlement intérieur

  • ·                Des additifs, des suppressions ou des modifications peuvent être apportés au présent règlement intérieur en fonction de l’évolution du club. Les changements seront étudiés par le Comité Directeur et applicables immédiatement sous réserve d’acceptation future par l’assemblée générale.

STATUTS

ARTICLE 1 – CONSTITUTION — SIÈGE — DURÉE

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "CYRANO PLONGEE BERGERAC" pour une durée illimitée.

Le siège social est fixé à la piscine de Piquecailloux à BERGERAC 24100.  Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur.

ARTICLE 2 — DÉONTOLOGIE

CYRANO PLONGÉE BERGERAC est ouverte à tous et s’interdit toute propagande politique ou religieuse. L’association ne poursuit aucun but lucratif.

L’association s’engage à assurer la liberté d’opinion et à respecter les droits de la défense en particulier des membres faisant l’objet d’une mesure de radiation ou d’exclusion.

L’association s’engage à garantir 1e fonctionnement démocratique de ses organes ainsi que 1a transparence de sa gestion.

L’association s’interdit toute discrimination en permettant plus particulièrement 1’égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes.

Elle veille au respect des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF). L’association s’engage à faire respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres.

ARTICLE 3 — OBJET

Cette association a pour objet de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires et la plongée en eau douce. Dans la mesure du possible, de ses moyens et en conformité avec le code du sport, elle s’engage à accueillir tous publics, y compris les personnes souffrant d’un handicap physique ou mental.

Dance ce cadre, elle choisit d’adhérer à la Fédération Française de Sport Adapté et à la Fédération Française Handisport et s’engage à respecter leurs statuts et règlements.

Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.

ARTICLE 4 — ADMISSION ET COMPOSITION

Pour être membre de CYRANO PLONGEE BERGERAC, il faut :

  • ·       être agréé par le Comité Directeur si un des membres du Comité Directeur le demande,
  • ·       payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Comité Directeur,
  • ·       accepter les présents statuts et le règlement intérieur.

CYRANO PLONGEE BERGERAC se compose de :

  • ·       Membres actifs,
  • Membres d’honneur (choisis par le Comité Directeur parmi les personnes ayant rendu des services à 1’association),
  • Membres bienfaiteurs.

 

ARTICLE 5 — DÉMISSION RADIATION

La qualité de membre se perd :

  • ·       par démission adressée par écrit au Président,
  • ·       par radiation prononcée par la commission de discipline. Un appel est possible devant la Commission de Discipline du Comité Interrégional Aquitaine Limousin Poitou Charentes (CIALPC), (nouvelle dénomination
  • ·       par radiation prononcée par la FFESSM à laquelle CYRANO PLONGEE BERGERAC est affiliée,
  • ·       par décès.

ARTICLE 6

CYRANO PLONGEE, BERGERAC est affiliée à la FFESSM et s’engage à :

  • ·       se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l’application des dits règlements,
  • ·       tenir une liste nominative de ses membres indiquant pour chacun le numéro de la licence de l’année en cours.

ARTICLE 7 — COMPOSITION ET ÉLECTION AU COMITÉ DIRECTEUR

L’association est administrée par un Comité Directeur composé de 6 à 18 membres élus au scrutin secret à 1’Assemblée Générale.

Dans la mesure du possible, le Comité Directeur comporte la même représentation de femmes que la composition de l’association.

  • ·       les membres du Comité Directeur sont élus pour quatre ans.
  • ·       les membres sortants sont rééligibles.
  • ·       en cas de démission ou de radiation d’un membre ou de plusieurs membres du Comité Directeur, ce dernier peut se compléter par cooptation jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.
  • ·       Dans ce dernier cas, si les membres cooptés sont élus par l’Assemblée Générale, ils ne le seront que jusqu’au terme du mandat des autres membres du Comité Directeur.
  • ·       Si lors de l’Assemblée Générale ordinaire, le bilan moral, le bilan financier ou les projets d'activités et de financement présentés par le Comité Directeur n'obtiennent pas une majorité de voix, le Comité Directeur sera dans l'obligation de démissionner dans son ensemble.
  • ·       Le Conseil des Anciens assurera alors un intérim d'une durée maximale de trois mois. Il aura pour mission d'assurer la gestion courante du club et d'organiser le plus rapidement possible une nouvelle Assemblée Générale qui élira un nouveau Président et un nouveau Comité Directeur.
  • ·       En cas de carence du Conseil des Anciens, le Comité Directeur démis lors de l’Assemblée Générale sera en droit d'assurer la gestion courante du club et l’organisation d’une nouvelle élection dans un délai de trois mois

Est éligible au Comité directeur, toute personne âgée de dix-huit ans au moins au jour de l’élection, jouissant de ses droits civiques et politiques, à jour de ses cotisations et ayant fait acte de candidature par écrit au Comité Directeur, huit jours au moins avant l’Assemblée Générale.

Est électeur tout membre de l’association, âgé de seize ans au moins au jour du vote et à jour de ses cotisations.

 

ARTICLE 8 - ADMINISTRATION

Il est tenu chaque année au moins une Assemblée Générale ordinaire composée de l’ensemble des membres de l’association.

Les votes de l’Assemblée Générale ordinaire ne sont valides que si la moitié au moins des membres de l’association est présente (soit physiquement, soit représentés par un autre membre de l’association à qui ils auront remis un pouvoir dûment rempli et signé).

Si lors de l’Assemblée Générale, ce quorum n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale sera convoquée dans un délai de 15 à 30 jours. Cette nouvelle Assemblée Générale sera habilitée à statuer en l’absence de tout quorum.

L’association tient une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses. Le budget annuel de l’association est adopté par l’Assemblée Générale avant le début de l’exercice. Les décisions ordinaires sont prises à la majorité simple des votes exprimés.

Les Assemblées Générales Ordinaires sont convoquées au moins quinze jours à l’avance, soit par lettre individuelle, soit par affichage, soit par voie de presse. L’ordre du jour figure sur les convocations. Les questions diverses seront posées par lettre recommandée 8 jours avant l’Assemblée Générale.

Le Comité Directeur se réunit au moins une fois chaque trimestre sur convocation de son Président ou à la demande de plus de la moitié des membres. La convocation doit être adressée au moins huit jours à l’avance.

Les décisions du Comité Directeur et du Bureau sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Le Président assisté des membres du Comité Directeur préside l’Assemblée Générale et expose la situation morale de l’Association. L’Assemblée Générale délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité Directeur et à la situation morale et financière de l’Association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos et délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

L’Assemblée Générale est tenue informée de l’existence et du fonctionnement des différentes commissions du Club (commission technique, nitrox, photo-vidéo, voyage-animation, biologie, discipline…).

Le Comité Directeur fixe notamment le montant des cotisations annuelles dues par les membres de l’Association. L’Assemblée Générale se prononce par vote sur le montant de la cotisation demandée aux adhérents.

 ARTICLE 9 — ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.

Les Assemblées Générales Extraordinaires sont convoquées au moins quinze jours à l’avance, soit par lettre individuelle, soit par affichage, soit par voie de presse. L’ordre du jour figure sur les convocations. Les décisions modificatrices des statuts ne peuvent être prises qu’en Assemblée Générale Extraordinaire à la majorité simple des votes exprimés.

Les votes de l’Assemblée Générale extraordinaire ne sont valides que si la moitié au moins des membres de l’association est présente (soit physiquement, soit représentés par un autre membre de l’association à qui ils auront remis un pouvoir dûment rempli et signé).

ARTICLE 10 — RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur sera établi par le Comité Directeur et approuvé par 1’Assemblée Générale. Ce règlement intérieur, applicable instantanément sous réserve d’acceptation future par l’Assemblée Générale, fixera les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l’administration et au fonctionnement interne de l’association.

 

ARTICLE 11 — DISSOLUTION

En cas de dissolution, par quelque mode que se soit, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association.

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par le Comité Directeur lors de l’Assemblée Générale. Elle ne devient exécutoire qu’à l’issue d’un vote exprimé.

ARTICLE 12 — RESSOURCES

Les ressources de 1’association comprennent :

  •  le produit des cotisations,
  •  le produit des fêtes et autres manifestations,
  •  le produit des libéralités (dons et legs),
  •  le produit des dons manuels,
  •  le produit du sponsoring et ou du mécénat,
  •  les subventions.

ARTICLE 13 — MODIFICATIONS

Toute modification des statuts, tout changement dans le titre de l’Association, tout transfert du siège social, tout changement intervenu au sein du Comité Directeur fera l’objet de la déclaration prévue par l’article cinq de la loi du 1er juillet 1901.

ARTICLE 14 — CONSEIL DES ANCIENS

Composition : sont membres de droit du Conseil des Anciens, tous les anciens membres du bureau du Cyrano Plongée Bergerac toujours licenciés de l’association. A SAVOIR : les anciens Présidents, Présidents Adjoints et Vices Présidents, les anciens Secrétaires et Secrétaires Adjoints, les anciens Trésoriers et Trésoriers Adjoints, à l’exclusion bien évidemment des derniers membres démis par 1’Assemblée Générale.

Fonctions du Conseil des Anciens :

  • ·       gérer les affaires courantes du club en cas de démission globale du Comité Directeur, ou de mise en minorité de celui-ci lors de l’Assemblée Générale ordinaire,
  • ·       organiser une nouvelle Assemblée Générale qui élira un nouveau président et un nouveau comité directeur.
                                                                                Fait à Bergerac, le 29 mars 1996

                                                                     Modifiés le 12 mars 1997

                                                                     Modifiés le 11 juin 1999

                                                                     Modifiés le 14 juin  2000

                                                                     Modifiés le 25 juin  2003

                                                                     Modifiés le 14 octobre 2009

                                                                     Modifiés le 30 juillet 2010

                                                                     Modifiés le 27 juin 2012

Le Président,                                                           Le Président adjoint,

 

 

Dominique REY                                                     Alain DUPUY

Nous  accueillons les enfants de 8 à 14 ans tous les samedis de 9 h 30 à 11 h 30 pour l'apprentissage de la plongée sous marine et  pour de nombreuses activités aquatiques et subaquatiques...

Le jeune plongeur apprend à utiliser son matériel, à maîtriser des comportements et gestes techniques en surface, à s'immerger, à gérer sa ventilation en plongée, à réagir aux situations, à connaître quelques notions  théoriques.

Il existe différentes qualifications:

 - plongeur de bronze (de 8 à 14 ans)
 - plongeur d'argent (de 8 à 14 ans)
 - plongeur d'or (de 10 à 14 ans).

 

A partir de 14 ans, le jeune peut passer le niveau 1 (12 ans avec dérogation).
A partir de 16 ans, il peut passer le niveau 2 (formation le mercredi soir avec les adultes).

Lors des sorties en milieu naturel, les enfants devront être pris en charge par leurs parents en dehors des plongées.
Le matériel adapté à la taille de l'enfant lui sera prêté et un moniteur le guidera dans toutes les activités de découverte de la plongée avec scaphandre.

 

Toute une série de jeux : dominos, frisbee, parcours d'obstacles... lui seront proposés afin de lui permettre d'obtenir une grande aisance dans l'eau.

Venez essayer, c'est extraordinaire !

ATTENTION : NOUVELLES DATES
 
La commission voyage du club propose un week end ski à Baqueira au prix de 182,50 € parpersonne. Du Vendredi 22 Février au soir (aprés la débauche , il y a 4,30 heures de route) au Dimanche 24 au soir (en partant  vers 17 h, on est retour à 22 h au plus tard)
 
 
 
 
Ce prix comprend :
  •  L'hébergement en hôtel chambre double du Vendredi et samedi soir.
  • Les petits déjeuners, les déjeuners (tickets pour manger dans les cafétérias de la station) de Samedi et Dimanche et le repas du Samedi soir.
  • les forfaits ski 2 jours.

Que vous soyez du genre « poisson dans l’eau » ou bien « l’eau n’a jamais été mon élément »...


Le Cyrano Plongée Bergerac vous propose tous 
les mercredis soir,à partir de 18 h 30, à la piscine de Pique Cailloux

des baptêmes de plongée gratuits.

Pour en profiter, c’est simple comme un coup de fil :

Téléphonez à Marcel, au 05 53 58 81 91

 N’hésitez plus, venez découvrir en toute sécurité et à votre rythme le plaisir de vous sentir à l’aise dans ce nouvel élément.

Si vous êtes séduit par cette première expérience, vous pourrez bien sûr intégrer l’une des nombreuses formations offertes par le club.

A très bientôt.

Tuesday the 11th. .